L’intelligence artificielle et le droit, la justice et les avocats : c’est le titre d’un dossier complet publié dans la dernière édition des Cahiers de droit de l’entreprise (juillet-août 2019).

l'intelligence artificielle, le droit, la justice et les avocats par EXEME

Quatre articles sur les usages de l’intelligence artificielle, dans la justice et par les avocats

Le dossier est constitué d’une série de quatre articles :

  • L’intelligence artificielle, données de base
  • Peut-on coder le droit ?
  • L’intelligence artificielle et la justice
  • Quelques usages de l’intelligence artificielle par les avocats

Les trois premiers articles ont été rédigés par T. Wickers, qui est également responsable de la publication du dossier. Le quatrième, qui figure au dossier en deux versions, française et anglaise, a pour auteur Peter Homoki, avocat hongrois aux compétences reconnues dans le domaine des technologies de l’information. Il a présidé pendant plusieurs années le Comité IT LAW du CCBE (Conseil des barreaux européens).

Mesurer l’incidence de l’intelligence artificielle, sur le droit, la justice et les avocats

L’objectif du dossier est d’abord de revenir sur des données de base. L’expression, « intelligence artificielle » n’a pas un contenu scientifique précis et il est utile, pour bien comprendre le phénomène de revenir sur des notions comme intelligence artificielle faible ou forte, rôle des algorithmes. Il s’agit aussi de donner une idée du point où nous en sommes, de ce que peuvent faire les machines. Et aussi de ce qu’elles ne savent pas faire.

La deuxième étude se penche sur les relations entre l’intelligence artificielle et le droit. Est-il possible de « coder le droit » ? Impossible, répondent les juristes. Le droit est trop mouvant, trop incertain. Mais il existe toujours plusieurs manières de gravir une montagne.

Aux Etats-Unis, la Justice a commencé à faire usage de logiciels du commerce, pour l’aider à prédire les comportements. Les applications dans le domaine de la justice seront probablement nombreuses. Elles ne peuvent pas être déployées sans un cadre de référence bien établi.

Les possibilités ouvertes aux avocats sont déjà nombreuses. Peter Homoki cherche à mesurer les incidences des progrès du traitement du langage naturel.

Pour en savoir plus sur ce sujet, vous pouvez aussi consulter l’interview de Daniel Lasserre et Thierry Wickers